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2024
< 10 000 €
Echanger sur les projets d'aménagement liés à la décarbonation du port du Havre
Domaines · Economie, Energie, Environnement
Décisions · Contrats valant autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Responsables publics · Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- OHZUYDWV
- Publication
- 31/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- GRAVITHY
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
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2024
< 10 000 €
Discuter de la procédure de raccordement de RTE en région PACA notamment concernant la ligne 400kv, ainsi que du calendrier de la décision du fuseau de moindre impact par le Préfet
Domaines · Economie, Energie, Environnement
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 6
Source HATVP
- Identifiant action
- DVS2YPQV
- Publication
- 31/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- GRAVITHY
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
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2024
< 10 000 €
Discuter de l’environnement réglementaire et évaluer les possibilités de financements publics du projet
Domaines · Economie, Pouvoirs publics et institutions, Energie
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Collaborateur du Président de la République, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 12
Source HATVP
- Identifiant action
- ZV9ROY63
- Publication
- 31/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- GRAVITHY
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre