-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans le Doubs
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMWS11V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Côte d'Or
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V5XQUWH
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Invitation à l'inauguration d'un site agrivoltaïque pilote en Côte-d'Or
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Ille-et-Vilaine
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT1QQX3
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Mayenne
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 8
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNWSS8V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Vendée
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 8
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQ1CCSV
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter les développement des projets agrivoltaïques dans l'Eure-et-Loir
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 8
Source HATVP
- Identifiant action
- UVPEKK53
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Haute-Marne
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNWSN8V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans les Deux-Sèvres
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMWSSSV
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Charente
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 8
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT1QB03
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets photovoltaïques sur friches industrielles dans les Vosges
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT1QEX3
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets photovoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans l'Aube
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- A3YUWW0V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Saône et Loire
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAS5KLH
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans la Sarthe
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- 0VES66EH
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets photovoltaïques et agrivoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DVS2QX4V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets photovoltaïques et agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans la Meuse
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- ZV9RQ4C3
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans les Ardennes
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- X3CZLL7V
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques en Dordogne
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- UVPEKPG3
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans la Vienne
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- SVFGSDM3
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans le Gers
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNWIOUV
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.
-
2024
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Faciliter le développement des projets agrivoltaïques dans le département des Landes
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Energie
Décisions · Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- PVXI2FXV
- Publication
- 28/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2024 au 31/12/2024
- Bénéficiaire
- TSE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Présentation des projets agrivoltaïques en développement dans le département et partage de retours d’expérience concernant l’instruction des projets.