-
2022
< 10 000 €
Audition sur le projet de loi sur la suppression des ZFE-m
Domaines · Transport de voyageurs, Dépollution, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs, Transports alternatifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 15
Source HATVP
- Identifiant action
- LV1C7XOV
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Audition organisée à l'initiative d'un député
-
2022
< 10 000 €
Formation des hauts-fonctionnaires sur la qualité de l'air et les problématiques actuelles et futures
Domaines · Dépollution
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Agent de l’État
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V2A7D5V
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Formation organisée à l'initiative du ministère de la Transition écologique et solidaire
-
2022
< 10 000 €
Présentation des missions et spécificités d'Atmo France et des problématiques actuelles et futures de la qualité de l'air dans le cadre de la Journée nationale de la qualité de l'air
Domaines · Dépollution
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- 0VE71K13
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Réunion organisée à l'initiative d'un député
-
2022
< 10 000 €
Présentation des missions et spécificités d'Atmo France et des problématiques actuelles et futures de la qualité de l'air
Domaines · Dépollution
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7R7UDV
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Rencontre à l'initiative du cabinet
-
2022
< 10 000 €
Audition pour le projet de loi de finances 2023 pour une prise en compte du financement de la surveillance de qualité de l'air
Domaines · Dépollution, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 6
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3KGXK9V
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Audition à l'initiative de parlementaires
-
2022
< 10 000 €
Audition parlementaire pour une mission flash ZFE-m
Domaines · Transport de fret, Dépollution, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs, Transports alternatifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 15
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMZO02V
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Audition effectuée à l'initiative de parlementaires
-
2022
< 10 000 €
Présentation des missions et spécificités d'Atmo France et les problématiques actuelles et futures de la qualité de l'air
Domaines · Dépollution
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- W3U9B7CV
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Rencontre organisée à l'initiative du cabinet
-
2022
< 10 000 €
Audition sur le mode agricole et son impact sur la qualité de l'air
Domaines · Dépollution, Agriculture
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 6
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3GQJ6XH
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Audition à l'initiative du député
-
2022
< 10 000 €
Présentation de la problématique de la pollution de l'air issue du transport maritime
Domaines · Dépollution, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs, Eaux, Impact de l'activité industrielle
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 15
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V5T74P3
- Publication
- 26/01/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- Fédération Atmo France
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Rencontre à l'initiative du cabinet