-
2019
≥ 10 000 € et < 25 000 €
RENCONTRER LA PREFETE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE MARNE POUR ECHANGER SUR LA REPRESENTATION TERRITORIALE ET SUR LA LUTTE CONTRE LA SIGNATURE DE COMPLAISANCE
Domaines · Professions réglementées, Occupation des sols, Bâtiments et travaux publics, Logement, Construction
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- POHZGUZ3
- Publication
- 25/02/2020
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2019 au 31/12/2019
- Bénéficiaire
- CONS REGION ORDRE ARCHITECTES
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- AUCUNE OBSERVATION
-
2019
≥ 10 000 € et < 25 000 €
RENCONTRER LE PREFET DU DEPARTEMENT DE LA MARNE POUR ECHANGER SUR LA REPRESENTATION TERRITORIALE ET SUR LES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LA SIGNATURE DE COMPLAISANCE
Domaines · Professions réglementées, Occupation des sols, Bâtiments et travaux publics, Logement, Construction
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- SBHOGWUV
- Publication
- 25/02/2020
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2019 au 31/12/2019
- Bénéficiaire
- CONS REGION ORDRE ARCHITECTES
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- AUCUNE OBSERVATION
-
2019
≥ 10 000 € et < 25 000 €
RENCONTRER LE PREFET DU DEPARTEMENT DE L'AUBE POUR ECHANGER SUR LA REPRESENTATION TERRITORIALE ET LA LUTTE CONTRE LA SIGNATURE DE COMPLAISANCE
Domaines · Professions réglementées, Occupation des sols, Bâtiments et travaux publics, Logement, Construction
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- C5HAIS93
- Publication
- 25/02/2020
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2019 au 31/12/2019
- Bénéficiaire
- CONS REGION ORDRE ARCHITECTES
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- AUCUNE OBSERVATION
-
2019
≥ 10 000 € et < 25 000 €
RENCONTRER LE PREFET DU DEPARTEMENT DES VOSGES POUR INFORMATION SUR LA REPRESENTATION TERRITORIALE DE L'ORDRE ET LA LUTTE CONTRE LA SIGNATURE DE COMPLAISANCE
Domaines · Professions réglementées, Occupation des sols, Bâtiments et travaux publics, Logement, Construction
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- 2PVXGIC3
- Publication
- 25/02/2020
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2019 au 31/12/2019
- Bénéficiaire
- CONS REGION ORDRE ARCHITECTES
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- AUCUNE OBSERVATION
-
2019
≥ 10 000 € et < 25 000 €
RENCONTRER LE PREFET DU DEPARTEMENT DE MOSELLE POUR INFORMATION ET SENSIBILISATION A LA REPRESENTATION TERRITORIALE ET SUR LA LUTTE CONTRE LA SIGNATURE DE COMPLAISANCE
Domaines · Occupation des sols, Bâtiments et travaux publics, Logement, Construction, Développement des territoires
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- KUVPGESV
- Publication
- 25/02/2020
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2019 au 31/12/2019
- Bénéficiaire
- CONS REGION ORDRE ARCHITECTES
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- AUCUNE OBSERVATION