-
2024
-0
Bilan des controles conditionnalité - 18 mars 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- EVJ6CPD3
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Visite officielle ferme naturell'Mans - 17 mai 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- OHZU8Q2V
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Mise en place expériementale des TAE - 07 février 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Justice
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNW0ZNV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Dépouillement et annonce des résultats élections chambre agriculture - 06 février 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- LV14B7QV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Autres : à préciser
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Visite officielle 4 jours du Mans - 13 septembre 2024
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V5X17TH
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Manisfestation pour l'adoption de la LPL Duplomb - 26 mai 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- Q36AN79V
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Gestion de l'eau : Comité ressource en eau - 23 mai 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT14YG3
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Rappel de l'omportance du vote du projet de Loi Contraintes/Duplomb - 12 et 23 mai 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- BHOW0TC3
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Demande fonds d'urgence impacts FCO3 - 07 mai 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- PVXI50UV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Demande de fond d'urgence dégâts neige - 25 novembre 2024
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7TJ7UH
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Présentation des objectifs captage de Penvert - 25 mars 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- YVIFC9WV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Améliorer la vie et la santé des retraités agricoles à la campagne - AG Anciens- 25 octobre 2024
Domaines · Santé
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- 0VESL1XH
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Gestion de l'eau - Comité Ressources en eau - 25 novembre 2024
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3K4DXFH
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Manisfestation contre l'accord du Mercosur - 18 novembre 2024
Domaines · Agriculture, agroalimentaire, Commerce extérieur
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMWGOWV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Fermeture abattoir de Sablé - 28 ocobre 2025 - Rencontre députée
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Décisions d'espèce
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3G7EJFV
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2024
-0
Gestion de l'eau : Comité ressources en eau - 28 mars 2025
Domaines · Agriculture, agroalimentaire
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- ZV9R97E3
- Publication
- 05/06/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/09/2024 au 31/08/2025
- Bénéficiaire
- FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre