-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Présentation des effets du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Domaines · Energie
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- 9V0KNG1V
- Publication
- 27/03/2025
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Dans le cadre des auditions de la Sfen à l'Assemblée nationale, la Sfen a présenté des organisations de sûreté à l'étranger et contribué au débat expertise versus décisions. La Sfen a également contribué, à travers plusieurs papiers, à décrypter les différentes informations. https://www.sfen.org/rgn/fusion-asn-irsn-quatre-principes-a-comprendre-pour-discuter-ce-projet/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Discuter des bénéfices et enjeux du nucléaire pour la production d'hydrogène bas carbone.
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- EHLKTRP3
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- transmission des documents suivant :
https://www.sfen.org/avis/les-defis-de-la-production-dhydrogene-propre-en-france-enjeux-industriels-economiques-et-reglementaires/.
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Présentation des effets du projet de loi relatif à l'accélération du nucléaire
Domaines · Energie
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNFRLJ3
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Dans le cadre des auditions de la Sfen à l'Assemblée nationales
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Echanges autour de la consommation d'eau des centrales nucléaires
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMQ6EJV
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Transmission de notre étude sur le sujet https://www.sfen.org/documents-references/combien-deau-consomment-les-centrales-nucleaires-2023/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Participations à la concertation française sur l'Energie et au Débat public sur le programme de 6EPR
Domaines · Energie
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante, Agent de l’État
Détails source · 18
Source HATVP
- Identifiant action
- GVTUJYM3
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Participations aux débat ainsi que transmissions de plusieurs documents : https://www.sfen.org/positions/reponse-de-la-sfen-au-questionnaire-de-la-cndp-relatif-a-la-participation-du-public-a-la-gouvernance-de-projets-nucleaires/
https://www.sfen.org/positions/cahier-dacteur-sfen-sur-le-programme-nouveaux-reacteurs-nucleaires/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Echange autour de la relance du nucléaire dans le monde
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- BHOBC213
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Transmission de notre rapport monde : https://www.sfen.org/documents-references/la-relance-du-nucleaire-dans-le-monde-edition-2023/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Participations aux travaux préparatoires de la SFEC
Domaines · Energie
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 8
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQ72DNV
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Participation de la Sfen aux groupes de travail sur la Stratégie française Energie climat (été 2023)
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Echanges autour de la contribution de la Sfen aux travaux de la Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- O3W8PD8V
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Transmission de plusieurs article de la Revue générale du nucléaire, auditions avec le président et rapporteur de la commission. Echanges autour de notre contribution : https://www.sfen.org/avis/contribution-de-la-sfen-aux-travaux-de-la-commission-denquete-visant-a-etablir-les-raisons-de-la-perte-de-souverainete-et-dindependance-energetique-de-la-france/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Echanges autour de la contribution du nucléaire a l'économie du système électrique Français
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7OK78V
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Transmission de notre étude technique https://www.sfen.org/note-technique/contribution-du-nucleaire-a-leconomie-du-systeme-electrique-francais/
-
2023
≥ 25 000 € et < 50 000 €
Discuter des apports de l'énergie nucléaire pour atteindre les objectifs de neutralité carbone.
Domaines · Energie
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3KRY2YH
- Publication
- 21/03/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- SOC FRANCAISE D ENERGIE NUCLEAIRE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Transmission de notre documentation en lien avec le sujet dont nos fiches parler du nucléaire https://www.sfen.org/documents-references/fiches-parler-du-nucleaire-4eme-edition-2023/