-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Obtenir un contrôle de conformité concernant le contrôle technique des 2 roues motorisés
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNTZR7V
- Publication
- 08/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
3. Élaboration avec les parties prenantes de la feuille de route de décarbonation des véhicules industriels (VI) et véhicules personnels (VP)
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- YVIG9AK3
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Devenir souverain en France et en Europe sur tous les maillons critiques des nouvelles chaines de valeur de la mobilité électrique
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMZO8OV
- Publication
- 08/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Positionnement des industriels du 2 roues motorisé concernant le stationnement payant
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- ZV987URH
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Travail sur le régime de contrôle sanction sur les nuisances sonores appliquées aux 2 roues motorisés
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- EVJQPOQ3
- Publication
- 08/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Éviter un renforcement du malus au poids des voitures particulières par l'abaissement de son seuil de déclenchement
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- LV1C7MNV
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Accompagner les Français dans cette transition en préservant leur liberté de déplacement individuelle
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V2A7MOV
- Publication
- 08/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Accompagner les Entreprises et leurs salariés impactés par la transition environnementale
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7R72LV
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Préserver la diversité des solutions technologiques pour répondre à l’ensembles des besoins de mobilité
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3KGX8WV
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Redonner de la compétitivité au site France pour la production industrielle
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- Y3GQJ8AH
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers
-
2022
≥ 200 000 € et < 300 000 €
1. Repenser et refonder la fiscalité automobile en France
Domaines · Transport de fret, Transport de voyageurs, Impact des transports individuels, Impact des transports marchands et collectifs
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Agent d’une collectivité territoriale, Collaborateur du Président de la République, Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Agent de l’État
Détails source · 32
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V5T7MA3
- Publication
- 09/02/2023
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2022 au 31/12/2022
- Bénéficiaire
- ZERO MOTORCYCLES BV
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée pour un tiers