-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Etendre l'application du dispositif Pass sport aux loisirs sportifs marchands
Domaines · Emploi, solidarité, Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 0V2PYJIV
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Obtenir l'adaptation des aides économiques en réponse au coût de l'énergie aux entreprises et associations sportives
Domaines · Emploi, solidarité, Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DHMQ1MEV
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Obtenir l'inscription du métier de sportif professionnel sur la liste des emplois exigeant des conditions d'aptitudes particulières
Domaines · Emploi, solidarité, Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- O38SMOJ3
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Obtenir la prise en compte des spécificités de l'activité professionnelle d'encadrement sportif dans l'enregistrement des diplômes au RNCP
Domaines · Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQ79MZV
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
faciliter la procédure d'obtention des autorisations de travail pour les sportifs étrangers salariés de clubs professionnels français pour s'adapter aux enjeux et temporalités de notre secteur
Domaines · Emploi, solidarité, Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNFNCT3
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Participer à la détermination des protocoles de sobriété énergétique applicables au secteur du sport
Domaines · Emploi, solidarité, Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7O0AFV
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2023
≥ 200 000 € et < 300 000 €
Obtenir un appui financier de l'Etat à la politique de formation de la branche professionnelle sport
Domaines · Sports, loisirs, tourisme
Décisions · Décisions d'espèce
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement, Collaborateur du Président de la République, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel, Agent de l’État
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DVSJXM9V
- Publication
- 22/02/2024
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2023 au 31/12/2023
- Bénéficiaire
- COSMOS MAISON DU SPORT FRANCAIS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre