-
2020
< 10 000 €
Transmission du rapport de CCI France à M. le préfet sur la soutenabilité de la trajectoire budgétaire qui a été remis officiellement à notre ministre de tutelle et au parlement.
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAAS5QH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
réponse à M. le préfet suite à sa demande d'avis concernant l'autorisation de construire et d'exploiter un poste d'injection de biométhane à Dierrey saint Julien
Domaines · Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- 9V0CKQ93
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Courrier de remerciement au député BESSON-MOREAU pour son soutien auprès du monde économique dans le cadre du projet de loi de finances 2021
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 6VBEQ01V
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Courrier de remerciement à la députée BAZIN MALGRAS pour son soutien auprès du monde économique dans le cadre du projet de loi de finances 2021
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQS19Z3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
remerciements à Mme BAZIN MALGRAS pour sa signature d'un amendement visant à relever le niveau des plafonds de la taxe pour Frais de Chambre (TFC) affectée aux CCI
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNTWS7V
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre des suggestions afin d'influencer la rédaction d'une décision publique
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
informer le Préfet de la situation difficile des auto-écoles.
Domaines · PME/TPE, Aides aux entreprises
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- PVXWISCH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Informer M. le Préfet des suites de la crise sanitaire COVID-19, de nos actions et de nos points de vigilance.
Domaines · PME/TPE, Aides aux entreprises, Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAAS9QH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
sollicitation de M. le député MENUEL afin de soutenir le projet d'amendement visant à relever le niveau des plafonds de la taxe pour Frais de Chambre (TFC) affectée aux CCI
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- A3YRU15V
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Envoi à M. le Préfet des comptes rendus de réunions en présence des acteurs économiques et des services de l'état qui ont eu lieu tous les 15 jours depuis le début de la crise.
Domaines · Finances, PME/TPE, Aides aux entreprises
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- EHLF7EYH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
rappel à M. BESSON MOREAU des enjeux de la TFC pour les CCI renouvellement de notre demande pour soutenir la démarche de ses homologues concernant le projet d'amendement.
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQS1KJ3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
envoi au Préfet d'un relevé d'information sur les principaux sujets de préoccupation suite à la réunion trimestrielle des représentants des filières et des organisations professionnelles.
Domaines · PME/TPE, Aides aux entreprises, Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT21E7H
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Courrier de remerciement au député MENUEL pour son soutien auprès du monde économique dans le cadre du projet de loi de finances 2021
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- JVD0F163
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
sollicitation du député MENUEL pour soutenir le projet d'amendement relatif aux CCI dans le cadre de l'examen du PLF 2021 par la Commission des Finances de l'Assemblée nationale du 6 et 7/10/2020
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAASK9H
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
sollicitation de M. le député BESSON-MOREAU afin de soutenir le projet d'amendement visant à relever le niveau des plafonds de la taxe pour Frais de Chambre (TFC) affectée aux CCI
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- OHZPUNK3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Envoi à M. le Préfet du mémorandum établi par les membres de la commissions commerce de la CCI relatif à l'état des lieux des difficultés rencontrées et des préoccupations des commerçants aubois.
Domaines · PME/TPE, Aides aux entreprises
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- UVPWEPR3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Information auprès de Monsieur le Préfet des attentes et des points de vigilance relevés par le bureau de la CCI réuni le 22.04.2021
Domaines · PME/TPE, Aides aux entreprises, Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Détails source · 3
Source HATVP
- Identifiant action
- O38Q685H
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
réponse à M. le préfet suite à sa demande d'avis concernant l'autorisation de construire et d'exploiter un poste d'injection de biométhane à PREMIERFAIT
Domaines · Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQS1CJ3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Sollicitation du député BESSON-MOREAU pour soutenir le projet d'amendement relatif CCI dans le cadre de l'examen du PLF 2021 par la Commission des Finances de l'Assemblée nationale du 6 et 7/10/2020
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- YVNTWNTV
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Demande de soutien au député BESSON MOREAU afin de soutenir le projet d'amendement visant à relever le niveau des plafonds de la taxe pour Frais de Chambre (TFC) affectée aux CCI
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- GVT21BEH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
courrier de remerciement au député BESSON-MOREAU concernant sa mobilisation pour la suppression du prélèvement France TÉLÉCOM
Domaines · Taxes, Aides aux entreprises
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAASQQH
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
réponse à M. le Préfet suite à sa demande d'avis concernant l'autorisation de construire et d'exploiter un poste d'injection de biométhane à LA CHAPELLE VALLON
Domaines · Développement des territoires
Décisions · Autres décisions publiques
Responsables publics · Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
Source HATVP
- Identifiant action
- QV7RT8LV
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2020
< 10 000 €
Sollicitation de la DEPUTEE BAZIN-MALGRAS pour soutenir le projet d'amendement relatif CCI dans le cadre de l'examen du PLF 2021 par la Commission des Finances de l'Assemb. nationale du 6 et 7/10/2020
Domaines · Taxes, Budget
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- YVIGFPF3
- Publication
- 30/03/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE L'AUBE
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre