-
2021
≥ 10 000 € et < 25 000 €
Participation active et production d’expertise pour la réalisation de campagnes de validation des performances de certains EPI pour les opérations de retrait d’amiante.
Domaines · Droit du travail, Dépollution, Bâtiments et travaux publics, Logement, Recherche et innovation
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 5
Source HATVP
- Identifiant action
- C34BM17V
- Publication
- 01/04/2022
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2021 au 31/12/2021
- Bénéficiaire
- SYND RETR TRAIT AMIANTE AUT POLLUANTS
- Action menée
- Autres : à préciser
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2021
≥ 10 000 € et < 25 000 €
Permettre la réalisation de prélèvement d’air intra-masque à des fins d’étude ou d’expérimentation
Domaines · Logement
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Source HATVP
- Identifiant action
- UHQS8ED3
- Publication
- 01/04/2022
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2021 au 31/12/2021
- Bénéficiaire
- SYND RETR TRAIT AMIANTE AUT POLLUANTS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Publication d'un magazine : Exigence amiante
-
2021
≥ 10 000 € et < 25 000 €
Repérage AT : obtenir le cadre réglementaire le plus exigeant sur le repérage amiante AT de sorte que les entreprises de retrait d’amiante disposent de rapports de repérage fiables et exploitable
Domaines · Bâtiments et travaux publics, Logement
Décisions · Actes réglementaires
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 2
Source HATVP
- Identifiant action
- 9V0CM8F3
- Publication
- 01/04/2022
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2021 au 31/12/2021
- Bénéficiaire
- SYND RETR TRAIT AMIANTE AUT POLLUANTS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre
-
2021
≥ 10 000 € et < 25 000 €
Rationaliser la digitalisation et la dématérialisation des déclarations à produire en cas d’opération de retrait d’amiante
Domaines · Droit du travail, Dépollution, Bâtiments et travaux publics, Logement
Décisions · Ordonnances de l'article 38 de la Constitution
Responsables publics · Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 4
Source HATVP
- Identifiant action
- DVS48IRH
- Publication
- 01/04/2022
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2021 au 31/12/2021
- Bénéficiaire
- SYND RETR TRAIT AMIANTE AUT POLLUANTS
- Action menée
- Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
- Compte déclaré
- Action menée en propre