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2020
< 10 000 €
Généraliser dans tous les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux les études réalisant un état des lieux précis de l'hydrologie, des milieux, des usages et du climat sur le périmètre.
Domaines · Collectivités territoriales, Eaux, Agriculture
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 12
Source HATVP
- Identifiant action
- PVXWSSXH
- Publication
- 27/10/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CERCLE FRANCAIS DE L EAU
- Action menée
- Inviter ou organiser des évènements, des rencontres ou des activités promotionnelles
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Cette webconférence avait pour objectifs de présenter les solutions proposées dans le rapport parlementaire "Gestion des conflits d’usage en situation de pénurie d’eau" paru en 2020 et d'échanger avec les acteurs de l'eau présents au webinaire.
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2020
< 10 000 €
Expérimenter les Paiements pour Services Environnementaux (PSE) pour dessiner de nouvelles solidarités territoriales
Domaines · Collectivités territoriales, Eaux, Agriculture
Décisions · Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires
Responsables publics · Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires, Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Détails source · 12
Source HATVP
- Identifiant action
- 5HAARROH
- Publication
- 07/10/2021
Détails déclarés
- Période concernée
- 01/01/2020 au 31/12/2020
- Bénéficiaire
- CERCLE FRANCAIS DE L EAU
- Action menée
- Inviter ou organiser des évènements, des rencontres ou des activités promotionnelles
- Compte déclaré
- Action menée en propre
- Observation
- Cette webconférence avait pour objectifs de présenter les solutions proposées dans le rapport parlementaire "Gestion des conflits d’usage en situation de pénurie d’eau" paru en 2020 et d'échanger avec les acteurs de l'eau présents au webinaire.